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afischmeister@amafi.fr Contacter votre … Secretary - Communications, Compliance & Legal. kimi63 (geb. Actualité francophone des concours, salons, expositions, festivals, de peinture et sculpture. 1.3.3. Les événements présents dans notre agenda des foires et marchés sont déposés par des organisateurs et des internautes. Les 2 marchés hebdomadaires se tiennent les samedis et mardis matins, au pied de la Tour de l'Honneur. Please note that this website will be undergoing technical maintenance between 28 and 31 August. Maintenance message. Version en langue allemande. Please note that this website will be undergoing technical maintenance between 28 and 31 August. National prospectuses. Gais, colorés, authentiques, ils permettent de s’immerger dans un terroir, de découvrir les spécialités locales, et surtout de faire provision de produits frais de saison et de produits régionaux. 3.2. Préfecture de région Nouvelle-Aquitaine ; Site des services de l'Etat en Charente Title: Livets opskrift - en kort guide til det gode, lange liv Sisse Fisker bog PDF epub fb2 Created Date: 4/24/2019 12:04:11 AM Suivant CARTES DE PÊCHE, DÉCOUVREZ LES TARIFS 2019. 1.3.2. ... Événement du 29 novembre au 24 décembre 2019 au Moulin de Porchères. Dans le contexte de la crise sanitaire et de ses cons&eacu... L’AMAFI et Revue Banque publient un nouvel hors-série intitulé :« Quel rôle pour les actionnaires ?». 1.3.4. Jean-Luc Gleyze, président du Département de la Gironde et Catherine SAEZ, maire de Tauriac, inaugurent les aménagements réalisés à Tauriac, en présence de Christine Bost, première vice-présidente chargée des synergies, stratégie et développement des territoires et des élus locaux. Agenda des marchés artisanaux en Gironde. Agenda des arts plastiques. 4.1.1. Guide on universal registration document Voir plus. Les marchés, touche colorée et étape gourmande. Filing requirements. Société Générale GBIS, Eric Hottelart DOC-2009-16 Guide d'élaboration des documents de référence . Common provisions applicable to UCITS and CISs, II. < 3 € /col en PVC - prix vente consommateur - France) sur tous ses marchés. 1 - Collective investment schemes (CISs), II. Director, Communications and Member Relations, Thiebald Cremers LE GUIDE DE PÊCHE DE GIRONDE DE LA SAISON 2019 EST EN LIGNE ! European prospectus Voir plus. The AMF’s Corporate Finance Division has begun work to c... WEBINAIRE | Amafi - Deloitte-Taj | TTF ESPAGNOLE. Une trentaine de marchésen plein air ont lieu dans les différents quartiers de la ville, ouverts toute l’année sauf les 1er janvier et 25 décembre. Adviser, Market Activities, Eric Vacher 1.3.5. 2019. február 19-én Sanders a vermonti nyilvános rádióban jelentettebe, hogy elindul a 2020-as amerikai elnökválasztáson és kéri a Demokrata Párt jelölését. Major assets disposal and acquisition, I. Cozy lights. Retrouvez ici les jours des marchés de Haute Gironde … Previous year’s financial statements, I. • Développement prioritaire sur deux marchés à potentiel : Chine et USA. 3.2. Il faut dire que la financiarisation des marchés agricoles a de quoi faire perdre tous ces repères sur le plan du fondamental, et de déboussoler plus d'un producteur. tcremers@amafi.fr Specific provisions applicable to Funds open to non-professional investors, II. Guide « très pratique » de la dématérialisation des marchés publics - Opérateurs économiques (PDF - 2 Mo) OECP. Crédit Agricole CIB, Jean-Paul Péchery Key information document Voir plus. Depuis 2014, l’immobilier girondin connaît un fort développement. I. 4 - Prospectus and information document for a public offering Voir plus. DOC-2009-16 Guide d'élaboration des documents de référence . Annuaire et galeries d’artistes. Adviser, Compliance, Emmanuel de Fournoux Transfer from a regulated market to a MTF, I. 3 - Anti-money laundering and combating the financing of terrorism, IV. Ce sont les communes qui vont organiser la collecte et le stockage des branches ainsi que la distribution des broyats. The Erasmus+ Programme Guide (version 2 of 26/02/2020), incorporating the corrigendum of 26/02/2020 is an integral part of the 2020 Erasmus+ Call for Proposals and its corrigendum, published on 26/02/2020. 4.3. Director, European and Tradition Securities And Futures, Philippe de Portzamparc La mise en œuvre des critères 28 mdiouf@amafi.fr 4.1.2. Ce guide a été actualisé afin de prendre en compte la réforme de la commande publique (entrée en vigueur le 1er avril 2019). Calendrier-marche.com n'est donc pas responsable de la fiabilité des dates et information, si vous envisagez un long trajet pour vous rendre sur un des événement, nous vous conseillons donc de toujours contacter un des organisateurs au préalable. Mercredi 20 janvier 2021 de 9h30 à 11h30 33 Les jours de Marchés de la Gironde. 4.1.1. I. Guide on universal registration document, I. Specific provisions applicable to employee investment undertakings, II. Filing requirements. Les communes intéressées peuvent se rapprocher de l'Association de Promotion des Foires et Marchés de Charente-Maritime, à l'iniative de cette opération. alemaycoulon@amafi.fr Octo Finances SA, Francis Canard 33 les jours de marchés de Gironde : Bordeaux, Blaye, Langon, Lesparre-Medoc, Libourne. Filing requirements. Le Guide des Festivals Eté 2020 vous propose un catalogue exhaustif de festivals de musique, théâtre, cinéma, arts de rue pour vous permettre de vous amuser, de vous faire réver, et de vous faire danser ! Guide pratique Les bonnes pratiques partagées dans les marchés publics 5 VII. Venez découvrir les spécialités locales et régionales de nos différents commerçants. 2.6. mleroy@amafi.fr Fédération Bancaire Française, Xavier Boisseau Articles similaires. Pour une réforme de l’Union des Marchés... and defending the interests Adviser, Market Activities, César Lakits Marché hebdomadaire de St-Laurent-du-Médoc En cours Saint-Laurent-Médoc Gironde 01/01/2021 au 31/12/2021. L’Association française des marchés financiers – AMAFI – représente les acteurs de marchés financiers installés en France. Découvrez ci-dessous une sélection des festivals du département Gironde Bordeaux rock 20 au 23 Janvier 2021 Bordeaux - Gironde Nouvelle-Aquitaine la programmation, le line-up, les news, les tickets, tarifs, concerts... « 1 » Haut de page. Specific provisions applicable to Funds open to professional investors, II. Legal entities managing certain Other AIFs, III. Experience a unique Christmas. of members, Bertrand de Saint Mars I. Find the BEST HOTELS in Saint-Romain-sur-Gironde, France 2019 | by MSN.com | Up to 75% off | Get the best price, check ratings and main attractions | Find the best Saint-Romain-sur-Gironde hotel NOW! Its role is to ensure that individuals and firms in the financial sector comply with current Québec laws, notably in the areas of insurance, securities, deposit institutions (other than banks) and … Les marchés sont une véritable institution. La Quotidienne des marchés du 15 Novembre 2019. Specific provisions applicable to securitisation vehicles, III. I. aeard@amafi.fr Trouvez les marchés de Noël proches de chez vous très simplement et gratuitement. I. Introduction (PDF, 393 Ko) ... - Montant de l'offre en rapport avec le cahier des charges annexe R2 (XLS, 37 Ko) - Montant de l’offre en matière de maintenance et d’entretien dès l’exécution du … Està configurada per un grup heterogeni de persones de diferents competències amb una estreta vinculació amb l’aliment: productors artesans, agricultors, pescadors, forners, agrònoms, científics, cuiners, creatius, educadors, periodistes, documentalistes… Maintenance EN. 1.5.1. Artisans, Organisateurs, identifiez-vous : Créer un compte; Mot de passe perdu; Connexion. Ce lundi 5 février, les notaires girondins se sont réunis à la Chambre des Notaires de la Gironde pour présenter les chiffres de l’immobilier pour l’année 2017. 1963) am 06.11.2020 14:25 Danke !!! I. Sites de la région. Plus d’une trentaine de marchés de Noël sont encore programmés avant les fêtes de fin d’année. I. Navy CIS – Community. Flaner Bouger l´agenda des Jours de marché en France dans les villes et villages en : Nouvelle Aquitaine L'objectif est de déployer 30 000 km de fibre en 6 ans: c'est un véritable défi industriel à relever dans un temps très court. We apologise for the inconvenience. leledrogou@amafi.fr Ordre du... CONFERENCE Amafi - Taj et Deloitte : Actualité fiscale et Lois de finances 2021, Jeudi 14 janvier 2021 de 9h à 10h30 Gironde 33 - Marchés de Noël. [3] In einer ersten Etappe sollte der hölzerne Vierungsturm der Kirche (auch als Dachreiter oder Spitzturm bezeichnet, französisch Flèche), der im 19. Adviser, Tax, Arnaud Eard pbouyoux@amafi.fr European prospectus Voir plus. Retrouvez l'agenda des manifestations et le calendrier des évenements à Bordeaux (33000) et 50km alentours en Marché ( Gironde - Nouvelle-Aquitaine ) sur eTerritoire Gironde Tourisme vous invite à passer des moments inoubliables. Les services de l'Etat en Gironde. Etude sur la sous-traitance dans les marchés publics (PDF - 21, 78 Mo) Guide sur les aspects sociaux de la commande publique (PDF - 1,3 Mo) Guide pratique pour faciliter l'accès des TPE/PME à la commande publique (PDF - 2,2 Mo) 2.4. Im Frühjahr 2019 hatte eine umfangreiche Restaurierung der Kathedrale begonnen. Des villes proposent des marchés de Noël virtuels [Mise à jour du 18 novembre à 10h09]. trouver les jours des marchés : marché de Noël, marché artisanal, marché médiéval, marché provencal, marché nocturne. I. 4.1. Secretary General - Director of Social Affairs, Mehdi Ounjema Préparez votre séjour et organisez vos vacances au bord de mer dans le Var sur une côte préservée. Trouvez les jours de Marchés de Bordeaux, Arcachon, Blaye et des autres villes et villages de la Gironde. 4.1. Les marchés du gaz et de l’électricité en région de Bruxelles-Capitale en chiffres De aardgas- en elektriciteitsmarkten in het Brussels Hoofdstedelijk gewest in cijfers Clientèle Sociale / Beschermde Klanten 3e trimestre 2019 / 3de kwartaal 2019 . Le Guide des bonnes pratiques en matière de marchés publics a été publié au Journal Officiel du 31 décembre 2009 - 4 janvier 2010 (c) F. Makowski 2001/2019 Gironde Numérique déploie le nouveau réseau public de fibre optique "Gironde Haut Méga". Vice-Chairman, Etienne Barel Director, Legal Affairs, Maguette Diouf I. Portzamparc SA, Bertrand de Saint Mars See all our news items . Inscriptions, L’AMAFI et Revue Banque publient un nouvel hors-série intitulé :"Marchés & Relance : le duo gagnant". En plus des ACTUALITÉS qui sont, crise COVID oblige, mises à jour très régulièrement, ci-dessous les dernières modifications effectuées sur votre site : Possibilité, pour les collectivités d’inscrire un marché sur notre annuaire Ajout des liens vers les sites de nos partenaires; Mise en ligne des offres des communes et de la possibilité, pour une collectivité, de déposer une offre DOC-2011-04 Procedures for communicating on transactions involving the temporary transfer of shares. 4.3. Kepler Cheuvreux SA, Christophe Delafontaine Foire - Salon, Marché. Merci de désactiver le bloqueurs de pub pour visualiser cette vidéo. Gironde Numérique a pour mission de raccorder 100% du territoire en fibre optique. Téléchargez la documentation ou la recevoir par courrier. 2 - Specific provisions applicable to certain products, V. 1 - Regulated market and multilateral trading facilities, V. 2 - Central depositories, clearing houses, payment and settlement systems, You will find all our Covid-19 related publications here, Publication of the third report on non-financial approaches in collective investment schemes, French and Dutch financial market authorities call for a European regulation of ESG data, ratings, and related services, Speech by Robert Ophèle, AMF Chairman - ISDA Conference (International Swaps and Derivatives Association) - "Outlook for European regulation " - 2 December 2020, Create an investment management company in France, Develop your investment management company, Make my reporting, notifications and disclosure, File financial and non-financial disclosures, Financial Investment Advisor status (FIA), Annual reports and institutional publications, Information obligations of listed companies, DOC-2013-08 Pro forma financial information, DOC-2020-09 2020 Financial statements and review of 2018-2019 financial statements, DOC-2018-06 Table des matieres recommandations d'arrêté des comptes applicables au 1er janvier 2018 (in French only), DOC-2019-13 2019 Financial Statements and Review of 2017-2018 Financial Statements, DOC-2018-12 Annual report - 2018 financial statements and review of the 2016-2017 financial statements, DOC-2010-25 Relationships between statutory auditors and the AMF, DOC-2008-13 Fair value measurement of certain financial instruments, DOC-2007-03 Electronical filing to the AMF of regulated information, DOC-2009-16 Guide d'élaboration des documents de référence, DOC-2018-07 Informations à founir aux investisseurs dans le cadre d'une offre ouverte au public d'un montant inférieur à 8 millions d'euros, DOC-2019-06 Procedure for examination of the application and establishment of an information document for approval by the AMF on an initial coin offering, DOC-2017-03 Modalités de déclaration des opérations réalisées dans le cadre des interventions des émetteurs cotés sur leurs propres titres et des mesures de stabilisation, DOC-2017-04 Guide relatif aux interventions des émetteurs cotés sur leurs propres titres et aux mesures de stabilisation, DOC-2010-03 AMF Q&A pertaining to the transfer of a listed company from Alternext to Euronext, DOC-2015-05 Major Asset Disposals and Acquisitions, DOC-2006-15 Fairness opinion in the context of corporate finance transactions, DOC-2004-02 Advertising campaigns for public disclosure of standstill commitments to hold shares entered into under the Dutreil Act, DOC-2008-02 Major shareholding notification and letter of intent, DOC-2010-02 Transparency and procedure for the orderly acquisition of debt securities that do not give access to capital, DOC-2012-05 General meetings of shareholders of listed companies, DOC-2015-09 Communication by companies aimed at promoting their securities to individual investors, DOC-2015-10 Communication by companies on fees associated with holding securities in pure registered form. Organisations and institutions seeking funding in the framework of this call must comply with the conditions for participation and funding expressed in this Guide. En cette édition particulière de Strasbourg Capitale de Noël, c’est toute la ville qui revêt ses hab... More infos. 4.1.2. 1.5.2. 3.1. Cela consiste à amener la fibre optique partout en Gironde pour faire disparaître les zones blanches. 10 décembre 2018 Actualités 7,660 ... les actions phares de l’année 2018. Reflet de leur diversité, l’Association est force d’analyse et de proposition au service d’une activité vitale pour le financement de l’économie, l’allocation de l’épargne et la croissance. Tous les jours en France des marchés animent le coeur des villes et villages. Guide romand pour les marchés publics. Accueil / Actualités / LE GUIDE DE PÊCHE DE GIRONDE DE LA SAISON 2019 EST EN LIGNE ! Le Plan de Transformation numérique de la commande publique. Access our missions: regulate, supervise, inform and protect, Covid-19: You will find all our related publications here, Brexit: you will find all our related publications here, Publication of the third report on non-financial approaches in collective…, French and Dutch financial market authorities call for a European regulation of…, Reorganisation and appointments at the AMF with effect from 1 December 2020, Speech by Robert Ophèle, AMF Chairman - ISDA Conference (International Swaps…, Access to the decisions and financial disclosures database of listed companies, Access to the savings products and management companies database, Our procedures for implementing the rules applicable to financial markets, Our instructions, positions and recommendations, All the Enforcement Committee news releases, [#AssembléesGénérales] L’AMF informe les actionnaires et les sociétés cotées de la prorogation des mesures exceptio… https://t.co/0TaPC7Ke3k, BDIF - Decisions and financial disclosures database, GECO - Savings products & management companies database. 14/11/2019 19:55; AgriTechTrade ; La Quotidienne; 6 Commentaires Un marché assez attentiste après le coup de semonce de ce mercredi soir, avec un gros doute au niveau de la négociation sur le plan commercial entre la Chine et les Etats-Unis, avec le problème des achats agricoles en rapport avec les droits de douane en place. I. kimi63 (geb. 7 - Corporate governance and general meetings, II. IOSCO Annual Meeting and ICSA meetings, 9-18 November 2020. LE CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU 1ER AVRIL 2019 30 avril 2019 Le code de la commande publique 2019 – SA EPLE Aix-Marseille – Aide et conseil aux EPLE Page 2 Aode le thème de l’a hat pu li en EPLE n’est guèe hose aisée; beaucoup de chefs d’étalissement ou d’adjoints gestionnaires y sont éf ataies. Digital assets services providers, III. Les Prix de l’immobilier en Gironde. serieone am 04.11.2020 18:26 bei Sat1.de oder Joyn.de kostenlos 7 Tage verfügbar diese Folge. 6.4. aberne@amafi.fr Bienvenue sur Marchés & Artisans. 4 - Prospectus and information document for a public offering, I. ljouker@amafi.fr Le Marché constitue un lieu propice aux échanges et à la convivialité, fort vecteur de lien social et économique, Flaner Bouger vous propose son agenda pour les découvrir.. Qu´ils soient sous des halles à l´architecture somptueuse ou de plein vent, leurs étals vous offrent une multitude de produits. edefournoux@amafi.fr Title: Fiche_passation_des_marchés_en_situation_de_crise_sanitaire.odt Author: laure Created Date: 3/30/2020 1:00:58 PM Adviser, Social Affairs, Philippe Bouyoux Le SEMOCTOM se déplacera sur des aires de stockage des branches dans les communes. The AMF is the regulatory and oversight body for Québec’s financial sector. HSBC Bank PLC Paris Branch, Arnaud de Bourrousse De quoi laisser du temps aux maîtres d’ouvrage – les collectivités – et aux entreprises de se familiariser avec ces nouvelles dispositions. Guide. Marchés en gironde : retrouvez ici la liste des marchés dans le 33, l'ensemble des marchés couverts ou en plein air, sur Bordeaux métropole, sur le département Sud-Gironde : agenda des marchés nocturnes ... Les 7 juillet, 18 août et 8 septembre, place de la République : Dîners en bastide avec les producteurs locaux, animations. BNP Paribas Arbitrage SNC, Stéphane Giordano Yarnspirations has everything you need for a great project. Le Département de la Gironde conseille aux entreprises de s’équiper de la signature électronique mais ne la rend pas obligatoire pour la signature de ces marchés publics. Consequently, users may experience instabilities and limited functionality. clakits@amafi.fr cchassagne@amafi.fr Marché Pey-Berland , le dimanche de 9h à 15h ; Marché de producteurs Saint-Seurin, place des Martyrs, le vendredi de 7h à 13h ; Marché Neuf (St-Michel), place Canteloup et Meynard, le lundi de 7h à 13h ; Marché Royal (St-Michel), place Canteloup et Meynard, le samedi de 7h à 13h ; Marché des Capucins (plein air), place des Capucins, du lundi au dimanche de 6… Vous êtes organisateurs et vous Un homme de 36 ans a été jugé par le tribunal de Libourne (Gironde) après avoir harcelé son ex-compagne en juin 2019. Ce sont les lieux de prédilection du consommateur gourmet et averti pour faire ses achats de produits du terroir.. C'est ainsi que, toute l'année, nos petites villes et bourgades vivent à l'heure des marchés hebdomadaires qui se tiennent en leur sein.. L'hiver, l'animation de notre région diminue mais, par tradition, les marchés prennent un souffle nouveau. Authorisation / Programme of operations / Passport, III. Table of contents of the recommendations and financial statements of the current year, I. Voici la liste des marchés de Noël dans le Sud-Gironde. Fin novembre, début décembre, nos villes se transforment pour revêtir leurs plus belles décorations de Noël.Des petites bourgades aux grandes villes, un bon nombre d’entre elles possède un, voir des marchés de Noël.Puisque nous adorons arpenter les marchés de Noël du pays, nous avons réalisé un petit Top 10 des plus beaux marchés de Noël en France. Pour les organisateurs des Marchés de Noël : Si vous organisez des Marchés de Noël et vous souhaitez les mettre sur le site. Rothschild Martin Maurel, Vincent Remay Bulles- home. I. Das Gesamtbudget der Sanierung war auf 150 Millionen Euro angesetzt. Les marchés du territoire Les marchés hebdomadaires. Voilà de quoi animer les soirées d’été, tout en développant l’économie locale. 4 - Prospectus and information document for a public offering Voir plus. Looking for free Vests Clothing Gift Guide 2019? Adviser, Compliance, Pauline Laurent I. Celui-ci l’a contactée près de 2 300 fois en … Find the BEST HOTELS in Mortagne-sur-Gironde, France 2019 | by MSN.com | Up to 75% off | Get the best price, check ratings and main attractions | Find the best Mortagne-sur-Gironde hotel NOW! DOC-2012-02 Corporate governance and executive compensation in companies referring to the AFEP-MEDEF code - Consolidated presentation of the recommendations contained in the AMF annual reports, DOC-2011-17 AMF 2011 annual report on corporate governance and executive compensation, DOC-2010-15 AMF supplementary report on corporate governance, executive compensation and internal control – Mid-caps and small-caps governed by the Middlenext corporate governance code of December 2009, DOC-2010-16 Reference framework for risk management and internal control systems, DOC-2020-08 Requirements for liquidity stress testing in UCITS and AIFs, DOC-2018-05 Requirements for stress test scenarios under article 28 of the european money market fund regulation, DOC-2020-03 Information to be provided by collective investment schemes incorporating non-financial approaches, DOC-2011-05 A guide to regulatory documents governing collective investment undertakings, DOC-2011-24 A guide to drafting collective investment marketing materials and distributing collective investments, DOC-2011-25 A guide to the monitoring of collective investment undertakings, DOC-2008-14 Fund performance swaps and actively managed investment structures, DOC-2011-15 Calculation of global exposure for authorised UCITS and AIFs, DOC-2007-19 Extra-financial criteria for securities selection and application of these criteria to funds declaring themselves compliant with Islamic law, DOC-2012-15 Criteria applicable to "philanthropic" collective investments, DOC-2017-05 Conditions for setting up redemption gate mechanisms, DOC-2011-19 Authorisation procedures, preparation of a KIID and a prospectus and periodic reporting for French and foreign UCITS marketed in France, DOC-2014-09 Methods for meeting requirements to report to the AMF under the AIFM directive, DOC-2013-16 Key concepts of the Alternative Investment Fund Managers Directive, DOC-2011-20 Authorisation processes, preparation of a KIID and a prospectus and periodic reporting for retail investment funds, funds of alternative funds and professional retail investment funds, DOC-2019-04 Real estate investment companies, Forestry investment companies and Forestry groups, DOC-2011-23 Authorisation and establishment processes for a KIID and a prospectus and periodic information for real estate collective investment undertakings and professional real estate collective investment undertakings, DOC-2011-22 Authorisation procedures, preparation of a KIID and rules, and reporting for private equity funds, DOC-2012-11 Guide for retail and professional private equity funds, DOC-2012-06 Procedures for making disclosures and introducing changes, preparation of a prospectus and reporting for specialised professional funds and professional private equity funds, DOC-2005-14 Q&A on professional specialised investment funds, DOC-2006-18 Calculation period for the net asset values of funds of alternative funds and retail investment funds, DOC-2011-21 Authorisation procedures, preparation of a KIID and a prospectus, and reporting for employee investment undertakings, DOC-2012-10 Guide relating to employee investment undertakings, DOC-2011-08 Q&A on foreign exchange trading, DOC-2017-01 Questions and answers – Prohibition of marketing communications with regard to the provision of investment services on certain financial derivatives, DOC-2016-02 Organisation of asset management companies for managing loan-granting AIFs, DOC-2008-23 Questions and answers on the concept of investment service of investment advice, DOC-2014-01 Programme of activity of investment services providers and information provided to the AMF, DOC-2012-08 Placement services and marketing of financial instruments, DOC-2012-19 Programme of operations guide for asset management companies and self-managed collective investments, DOC-2018-08 Joint guidelines of the European banking authority (EBA) and the European securities and markets authority (ESMA) on the assessment of the suitability of members of the management body and key function holders (eba/gl/2017/12), DOC-2013-22 Frequently asked questions on the transposition of the AIFM Directive into French law, DOC-2009-24 Q&A on changes in the ownership structure of asset management companies, DOC-2017-10 Prudential assessment of acquisitions and increases of qualifying holdings in the financial sector, DOC-2008-03 Authorisation procedure for investment management companies, disclosure obligations and passporting, DOC-2008-15 Funds of hedge funds management in France, DOC-2007-24 Q&A on the organisational rules of investment services providers, DOC-2009-29 Questions-Réponses sur le dispositif de vérification du niveau de connaissances minimales des acteurs de marché, DOC-2014-06 Guide to the organisation of the risk management system within asset management companies, DOC-2012-01 Risk management organisation for collective investment undertaking management activities and discretionary portfolio management investment services, DOC-2006-09 Examination for the issuance of professional licences to compliance and internal control officers and investment services compliance officers, DOC-2012-17 Compliance function requirements, DOC-2007-25 Q&A on the rules of conduct applicable to investment services providers, DOC-2019-12 Professional obligations of investment services providers to retail clients with regard to third-party portfolio management, DOC-2013-10 Rémunérations et avantages reçus dans le cadre de la commercialisation et de la gestion sous mandat d'instruments financiers, DOC-2019-03 MIFID II suitability requirements, DOC-2008-04 Application of business conduct rules to marketing of units or shares in UCITS or AIFs by asset management companies, management companies or managers, DOC-2007-02 Investment decision and order execution support services, DOC-2017-07 Future performance simulations, DOC-2016-14 Sound remuneration policies under the UCITS Directive, DOC-2005-19 Exercising voting rights for asset management companies, DOC-2013-11 Remuneration policies for alternative investment fund managers, DOC-2013-09 The exemption for market making activities and primary market operations under Regulation (EU) 236/2012, DOC-2005-09 Discretionary portfolio management certificate, DOC-2016-01 Authorisation procedure for investment firms acting as a UCITS depositary – Review procedure for the performance specifications of other UCITS and AIF depositaries, DOC-2007-12 Production of independent research for large scale securities offerings intended for retail investors, DOC-2013-21 Registration arrangements for legal entities, other than portfolio management companies, managing certain Other AIF, DOC-2020-07 Questions & answers on the digital asset service providers regime, DOC-2019-23 Rules applicable to digital asset service providers, DOC-2019-24 Digital assets service providers - Cybersecurity system of requirements (version 1.0), DOC-2019-17 Guidelines on the concept of politically exposed persons, DOC-2019-18 Guidelines on the obligation to report to TRACFIN, DOC-2019-16 Guidelines on due diligence obligations with respect to clients and their beneficial owners, DOC-2019-15 Guidance on the risk-based approach to combating money laundering and terrorist financing, DOC-2014-12 Information to be provided to investors by the issuer and crowdfunding investment adviser or investment services provider within the framework of crowdfunding, DOC-2014-10 Placing without a firm commitment basis and crowdfunding, DOC-2014-11 Description of the AMF review process of registration applications by crowdfunding investment advisers and the transmission of annual disclosures by said advisers, DOC-2018-02 Marketing of crowdfunding offers, calculation of default rates and run-off management of platforms, DOC-2020-04 Requirements applicable to professional associations of financial investment advisors, DOC-2013-07 Requirements relating to the professional competence of financial investment advisers, the updating of their knowledge, and reporting to the AMF on their activity and that of associations, DOC-2006-23 Questions and answers on the rules that apply to financial investment advisers, DOC-2018-04 Guidelines on MIFID II product governance requirements, DOC-2018-03 Placing of financial instruments without a firm commitment basis, investment advice and consultancy services provided to firms in relation to capital structure, industrial strategy and mergers and acquisitions, DOC-2017-08 Position/Recommendation supplementing Position 2013-02 on collecting know-your-client information, DOC-2013-02 Collecting 'know-your-client' information, DOC-2017-06 Procedure for preparing and registering an information document that must be filed with the AMF by intermediaries in miscellaneous assets, DOC-2010-05 Marketing of complex financial instruments, DOC-2013-12 Requirement to offer a guarantee (of the formula and/or capital, as appropriate) for structured UCITS and AIFs, "guaranteed" UCITS and AIFs and structured debt securities issued by special purpose entities and marketed to the general public, DOC-2014-02 Disclosure to investors in unauthorised or undeclared AIFs, DOC-2014-04 Guide to UCITS, AIF and other investment fund marketing regimes in France, DOC-2014-03 Procedure for marketing units or shares of AIFs, DOC-2013-13 Guide pour la rédaction des documents commerciaux dans le cadre de la commercialisation des titres de créance structurés, DOC-2020-02 Clarifications regarding the notion of trading venue, applicable in particular to financial instruments registered in a distributed ledger, DOC-2017-12 Position limits for commodity derivatives traded on Euronext, DOC-2009-07 On the file to be submitted to the AMF by a CSD or a SSS manager, within the framework of the prior approval application to the AMF for allowing an institution to open an account with the CSD or take part in the securities settlement system, DOC-2019-05 Procedure of recognition of foreign exchanges, DOC-2013-14 Scope of the regulation on credit rating agencies, DOC-2017-02 Persons receiving market soundings, Book I - The Autorité des marchés financiers, Book II - Issuers and financial disclosure, Book VI - Market abuse: Insider dealing and market manipulation, Book VII - Token issuers and digital assets services providers, Promote the attractiveness of the Paris financial centre, Climate and Sustainable Finance Commission.
Note Primeur 2019, Camping La Frenaie Berck, Introduction Sur L'organisation Du Travail, Balade En Caleche Nancy, Tenue Pour Assister à Un Mariage 2020, école De Police Nice, Sculpture Animaux Argile, Taux De Chômage Sarreguemines 2020, Nantes Ville Dangereuse,